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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet

   Situation des choucas

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Détresse des agriculteurs de Dordogne victimes de l'orage du 20 juin 2022

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0262S posée par M. Philippe Mouiller

   Nouveau dispositif des mesures agro-environnementales et climatiques dans le marais poitevin

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   17/11/2022

   Pertinence

4. Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Gestion des boues des stations d'épuration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier

   Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/12/2021

   Pertinence

6. Question n° 1775S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Prévention des inondations, notamment en ruralité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   29/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux

   Agriculture de montagne et future politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche

   Contournement d'Arles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   21/01/2021

   Pertinence

9. Question n° 1253S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Nouvelle définition des animaux immobilisés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   09/07/2020

   Pertinence

10. Question n° 1243S posée par Mme Agnès Canayer

    Assouplissement de la loi littoral pour les constructions agricoles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    02/07/2020

    Pertinence