Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

219 questions

  1. Question n° 08967 posée par M. Gérard Larcher

    Réforme des retraites et perspectives pour la profession agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

    Lutte contre les pesticides

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07190 posée par M. Serge Andreoni

    Audition de l'association Solidarité Paysans par la Corsa

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07082 posée par M. Michel Le Scouarnec

    RSA pour les non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07009 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Intégration du réseau « Solidarité Paysans » à la commission opérationnelle du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07033 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Accès au RSA pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0122C posée par M. René Teulade

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05775 posée par M. Roland Courteau

    Décès par suicide des agriculteurs exploitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05510 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04645 posée par M. Gérard Bailly

    Demande d'équité des agriculteurs en termes de base de calcul des droits à la retraite

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible