Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 10330 posée par M. Didier Boulaud

    Mode de calcul de la retraite complémentaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07669 posée par M. Philippe Marini

    Majoration des heures supplémentaires versées par les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07469 posée par M. Dominique Mortemousque

    Retraités du régime agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07415 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Majoration des heures supplémentaires versées par les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0242S posée par M. Yves Coquelle

    Conséquences de la fermeture de Metaleurop Nord

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06004 posée par M. André Labarrère

    Retraites des conjointes d'exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05258 posée par M. Serge Mathieu

    Gestion de l'assurance vieillesse

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04131 posée par M. Michel Doublet

    Recours à un CDD pour le remplacement de l'exploitant ou chef d'entreprise agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03843 posée par M. Jacques Oudin

    Réglementation relative à l'évaluation forfaitaire des ressources au regard des droits aux prestations familiales et de logement

    Réponse du Ministère de la famille et de l'enfance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03750 posée par M. Michel Sergent

    Remplacement d'un chef d'entreprise ou d'un exploitant agricole, de son conjoint ou d'un collaborateur non salarié

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible