Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

3843 questions

Question n° 34126 posée par M. André Meric

Haute-Garonne: situation des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1980
Pertinence
Question n° 11273 posée par M. Raymond Soucaret

Exploitants agricoles: statut des conjointes

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1983
Pertinence
Question n° 31264 posée par M. Louis Minetti

Exploitants agricoles bailleurs en métayage

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 25952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Congé de maternité des conjointes d'exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1985
Pertinence
Question n° 02615 posée par M. Henri Caillavet

Protection du revenu des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1981
Pertinence
Question n° 32961 posée par M. Guy Robert

Exploitants agricoles: information sur le régime social

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1980
Pertinence
Question n° 25607 posée par M. Edouard Le Jeune

Définition de l'activité agricole et de l'exploitant agricole

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1985
Pertinence
Question n° 18333 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut juridique de l'exploitant agricole

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1984
Pertinence
Question n° 11768 posée par M. Marcel Daunay

Exploitants agricoles: réduction des charges

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 09383 posée par M. Roger Poudonson

Exploitants agricoles en polyculture: situation

Réponse du ministère : Budget

08/12/1982
Pertinence