Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0114A posée par M. Henri Belcour

Mesures engagées en faveur des agriculteurs et des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/1990
Pertinence
Question n° 0079A posée par M. Henri Collette

Blocages dans l'application des mesures prises en faveur des agriculteurs sinistrés par la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1989
Pertinence
Question n° 0076A posée par Mme Hélène Luc

Situation des exploitants agricoles victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1989
Pertinence
Question n° 0121A posée par M. Henri Belcour

Situation des agriculteurs de moyenne montagne

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1985
Pertinence
Question n° 0090A posée par M. Pierre Louvot

Installation des jeunes exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1985
Pertinence
Question n° 0089A posée par M. Jean Boyer

Conséquences, pour les agriculteurs, de la hausse des carburants

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1985
Pertinence
Question n° 0161A posée par M. Jean Roger

Application des quotas laitiers en Tarn-et-Garonne

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence
Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin

Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert

Place de l'agriculture française dans la construction européenne

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1984
Pertinence