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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 03344 posée par M. Patrice Joly

   Recours au congé maternité par les exploitantes agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

   22/02/2018

   Pertinence

2. Question n° 22016 posée par M. Raymond Vall

   Situation des femmes enceintes chefs d'exploitation

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   02/06/2016

   Pertinence

3. Question n° 17695 posée par M. Alain Anziani

   Soutien à l'installation de jeunes exploitantes agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   03/09/2015

   Pertinence

4. Question n° 11596 posée par Mme Virginie Klès

   Difficultés des agricultrices victimes de violences conjugales

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 26200 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Montant des retraites des conjoints d'exploitants agricoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/06/2000

   Pertinence

6. Question n° 13931 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Pluriactivité des agricultrices

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/02/1996

   Pertinence

7. Question n° 05263 posée par M. Claude Huriet

   Statut des agricultrices

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/03/1994

   Pertinence

8. Question n° 00794 posée par M. Louis Souvet

   Attribution de la préretraite aux agricultrices

   Réponse du ministère : Agriculture

   06/05/1993

   Pertinence

9. Question n° 11954 posée par M. Edouard Le Jeune

   Statut social d'agricultrice

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/10/1990

   Pertinence

10. Question n° 04567 posée par M. Jean Arthuis

    Retraite des femmes d'exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    04/05/1989

    Pertinence