Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4471 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

4052 questions

  1. Question n° 25895 posée par Mme Françoise Férat

    Critères et définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25898 posée par M. Yves Détraigne

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25905 posée par Mme Catherine Deroche

    Statut des agriculteurs actifs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25659 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2139G posée par M. Henri Cabanel

    Mal-être des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1952S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Soutien de la filière laitière dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25458 posée par Mme Cécile Cukierman

    Augmentation des coûts de production en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1926S posée par Mme Françoise Férat

    Dérogation au temps de travail pour les travaux saisonniers agricoles et viticoles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25424 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Prix des matières premières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1898S posée par M. André Reichardt

    Difficultés juridiques rencontrées par certains exploitants agricoles à la retraite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible