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Questions avec réponses

73 questions

1. Question n° 0872G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Compétence « eau et assainissement »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0771G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Quel tourisme de montagne demain ?

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 1009S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0674G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Dégradations climatiques : intempéries calamiteuses dans les Hautes-Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0613G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur l'impossibilité de refouler les migrants illégaux

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   09/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 08908 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Impossibilité pour un nombre croissant de collectivités territoriales de souscrire des contrats d'assurance

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0862S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Absence de protection fonctionnelle pour les conseillers municipaux sans délégation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Éducation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08363 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à certaines représentations théâtrales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08321 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Situation financière des remontées mécaniques affectées par l'explosion du coût de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    07/09/2023

    Pertinence