Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 18353 posée par M. André Lardeux

    Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22430 posée par M. André Lardeux

    Situation de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23395 posée par M. André Lardeux

    Retraites de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25277 posée par M. André Lardeux

    Mise en place des CEF à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00725 posée par M. André Lardeux

    Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05217 posée par M. André Lardeux

    Frais d'inscription dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 06825 posée par M. André Lardeux

    Situation des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08138 posée par M. André Lardeux

    Facultés libres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09525 posée par M. André Lardeux

    Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 11464 posée par M. André Lardeux

    Rémunération des nouveaux enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte