Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 00070 posée par M. Christian Cambon

    Équipement des salles d'audience pour les malentendants

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01926 posée par M. Christian Cambon

    Équipement des salles de spectacle pour les personnes malentendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04082 posée par M. Christian Cambon

    Avenir de l'Établissement public national de santé de Fresnes à l'horizon 2012

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04084 posée par M. Christian Cambon

    Risques des incinérateurs d'ordures ménagères sur la santé

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04489 posée par M. Christian Cambon

    Incidences sur la santé de la consommation excessive des acides gras trans

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09505 posée par M. Christian Cambon

    Accidents de la vie courante, cause nationale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10396 posée par M. Christian Cambon

    Report à 2018 de la convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12435 posée par M. Christian Cambon

    Tarifs des maisons de retraite

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13779 posée par M. Christian Cambon

    Projet de légalisation de la vente en ligne de certains médicaments vendus sans ordonnance

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17552 posée par M. Christian Cambon

    Capacité d'accueil des crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte