Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 18177 posée par M. Christian Cambon

Équilibre nutritionnel des repas servis dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 21713 posée par M. Christian Cambon

Capacité d'accueil des crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

29/12/2011
Pertinence
Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02118 posée par M. Christian Cambon

Poids des cartables : problème de santé publique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre la pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 03037 posée par M. Christian Cambon

Dossier médical personnel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03767 posée par M. Christian Cambon

Prévenir des dangers de l'alcool chez les adolescents

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03801 posée par M. Christian Cambon

Danger sanitaire de l'utilisation des phtalates

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03896 posée par M. Christian Cambon

Prévention contre le tabagisme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/12/2012
Pertinence
Question n° 04447 posée par M. Christian Cambon

Les urgences hospitalières en souffrance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence