Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 04892 posée par M. Christian Cambon

    Inquiétudes face au retour de l'utilisation des farines animales

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05017 posée par M. Christian Cambon

    Accompagnement des personnes âgées aux urgences hospitalières

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05189 posée par M. Christian Cambon

    Assurer un meilleur encadrement de la cigarette électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06540 posée par M. Christian Cambon

    Inquiétudes pour la déclaration d'impôts des militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06745 posée par M. Christian Cambon

    Augmentation de la consommation de drogues par les adolescents

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06939 posée par M. Christian Cambon

    Bronzage artificiel et risque de cancer

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09918 posée par M. Christian Cambon

    Diminution inquiétante des contrôles de la police sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09919 posée par M. Christian Cambon

    Revalorisation du statut de sage-femme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09937 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10795 posée par M. Christian Cambon

    Métaux lourds dans des maquillages pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte