Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 10872 posée par M. Christian Cambon

    Prescription de psychostimulants dans le traitement du « trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

    Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13107 posée par M. Christian Cambon

    Violence faites aux enfants placés dans les établissements de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13546 posée par M. Christian Cambon

    Alcoolisation de rue et ses conséquences

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13699 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16716 posée par M. Christian Cambon

    Contrôles de qualité des gels et solutions hydroalcooliques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16718 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité des pharmacies et du personnel soignant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17144 posée par M. Christian Cambon

    Situation critique des traducteurs et interprètes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

    Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18239 posée par M. Christian Cambon

    Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte