Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 16718 posée par M. Christian Cambon

Sécurité des pharmacies et du personnel soignant

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 12435 posée par M. Christian Cambon

Tarifs des maisons de retraite

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

11/03/2010
Pertinence
Question n° 06540 posée par M. Christian Cambon

Inquiétudes pour la déclaration d'impôts des militaires

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2013
Pertinence
Question n° 11297 posée par M. Christian Cambon

Risque de désert médical dans le sud du Val-de-Marne

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence
Question n° 18239 posée par M. Christian Cambon

Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/10/2020
Pertinence
Question n° 13779 posée par M. Christian Cambon

Projet de légalisation de la vente en ligne de certains médicaments vendus sans ordonnance

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre la pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 20794 posée par M. Christian Cambon

Manque de structures d'accueil pour les personnes autistes et polyhandicapées

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/03/2016
Pertinence
Question n° 22421 posée par M. Christian Cambon

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Pertinence