Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

Urgence médicale en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 0077S posée par Mme Frédérique Espagnac

Transformation des syndicats interhospitaliers en application de la loi HPST

Réponse du Ministère chargé de la famille

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc

Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

Réponse du Ministère chargé de la famille

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0188S posée par M. Bernard Piras

Circulaire sur la prestation de service unique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/10/2012
Pertinence
Question n° 0305S posée par M. Yannick Vaugrenard

Proposition d'interdire de fumer en voiture

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/01/2013
Pertinence
Question n° 0331S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0334S posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz

Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Réponse du Ministère chargé de la famille

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0478S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Directeurs de soins

Réponse du Ministère chargé de la famille

30/05/2013
Pertinence