Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 20578 posée par Mme Dominique Voynet

    Risque d'homologation précipitée du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel

    Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20582 posée par Mme Brigitte Bout

    Procédure d'homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01308 posée par M. Alain Fauconnier

    Épandage aérien de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20532 posée par M. Philippe Richert

    Homologation de l'insecticide appelé le Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05662 posée par M. Alain Anziani

    Conséquences de la présence d'irgarol sur la mortalité des huîtres du bassin d'Arcachon

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20444 posée par M. Paul Raoult

    Interdiction définitive du Gaucho et du Regent-TS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17748 posée par M. Daniel Percheron

    Présence de substances toxiques dans l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04865 posée par M. Thierry Repentin

    Produits dangereux : utilisation du Cruiser, conséquences pour l'apiculture et mise en oeuvre du principe de précaution

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible