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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
418 questions
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Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal
Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 18401 posée par Mme Maryvonne Blondin
Interdiction de la vente de produits phytosanitaires en grandes surfaces
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 14193 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Autorisations d'épandage du produit toxique malathion
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet
Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 20578 posée par Mme Dominique Voynet
Risque d'homologation précipitée du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18070 posée par M. Bernard Bonne
Projet d'arrêté définissant les catégories de produits biocides interdites à la vente libre aux non professionnels
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 20724 posée par M. François Grosdidier
Consommation française de produits phytosanitaires en général et des néonicotinoïdes en particulier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau
Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13389 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence