Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 01867 posée par Mme Dominique Voynet

Collecte des liquides de refroidissement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

20/09/2007
Pertinence
Question n° 20756 posée par M. André Vallet

Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/12/2005
Pertinence
Question n° 20953 posée par M. Jean-François Picheral

Homologation du "Poncho-Maïs"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 07145 posée par M. Yves Daudigny

Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

22/01/2009
Pertinence
Question n° 08952 posée par M. Jean Desessard

Décontamination de l'Institut du radium d'Arcueil

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/06/2009
Pertinence
Question n° 20930 posée par Mme Christiane Demontès

Homologation de l'insecticide "Poncho-Maïs"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 20540 posée par M. Jacques Siffre

Homologation de l'insecticide "Poncho-Maïs"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03352 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Effets néfastes du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/02/2008
Pertinence