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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1704S posée par M. Joël Labbé
Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 11786 posée par M. Joël Labbé
Prosulfocarbe
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé
Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé
Environnement et agriculture
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03342 posée par M. Joël Labbé
Méthodes d'évaluation de l'impact des pesticides sur les abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18882 posée par M. Joël Labbé
Autorisation européenne du sulfoxaflor
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14941 posée par M. Joël Labbé
Agrément pour les applications de phytosanitaires en prestation de services
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0366G posée par M. Joël Labbé
Néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06154 posée par M. Joël Labbé
Graves irrégularités dans la délivrance d'autorisations de mises sur le marché de pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence