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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
454 questions
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Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau
Danger des pollutions aux particules fines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10775 posée par M. Marcel Rainaud
Éligibilité au certificat phytosanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10777 posée par M. François-Noël Buffet
Interdiction des insecticides néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10636 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Extension aux oléiculteurs non professionnels de l'accès au certificat phytosanitaire « certiphyto »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10645 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes concernant la commercialisation du produit insecticide Luzindo
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10583 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10347 posée par M. Jean-Paul Fournier
Oléiculture et réglementation phytosanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10432 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Impact du plan Écophyto pour les petites entreprises de travaux forestiers dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10248 posée par M. Raymond Couderc
Gestion des déchets chimiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09634 posée par M. Roland Courteau
Formaldéhyde
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence