Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

454 questions

  1. Question n° 12516 posée par M. Jérôme Bascher

    Consommation croissante de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12527 posée par M. Jean-François Mayet

    Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12449 posée par M. Alain Joyandet

    Interdiction des pesticides par les communes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12212 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Utilisation du glyphosate pour l'entretien des cimetières

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12043 posée par M. Roland Courteau

    Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12068 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog

    Utilisation de pesticides à côté de plantations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11781 posée par M. Jackie Pierre

    Normes d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11784 posée par M. Serge Babary

    Création de zones de non traitement par des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11786 posée par M. Joël Labbé

    Prosulfocarbe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible