Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

454 questions

  1. Question n° 07227 posée par M. Marc Daunis

    Pesticide systémique Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07451 posée par M. Christian Gaudin

    Utilisation de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07819 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08203 posée par M. Bernard Piras

    Abeilles et pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08383 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des apiculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08432 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Intoxication au diméthyl fumarate

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Interdiction du bisphénol A

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08952 posée par M. Jean Desessard

    Décontamination de l'Institut du radium d'Arcueil

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09150 posée par M. Claude Jeannerot

    Dangers de l'insecticide Cruiser pour l'apiculture française

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible