Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

454 questions

  1. Question n° 07192 posée par M. François Bonhomme

    Interdiction du glyphosate et distorsion de concurrence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06613 posée par M. Roland Courteau

    Consommation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06284 posée par M. Maurice Antiste

    Homologations européennes des matières actives de pesticides

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06389 posée par Mme Laurence Cohen

    Rejets toxiques de l'usine Sanofi de Mourenx

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06168 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Dangerosité de substances allergènes dans nos textiles et chaussures

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois

    Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05596 posée par Mme Viviane Malet

    Nanomatériaux dans les produits de consommation courante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05614 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place d'un plan de sauvetage de la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05462 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Interdiction de l'usage des néonicotinoïdes et culture de la betterave à sucre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible