Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 00105 posée par M. Alain Gérard

    Professeurs des lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21965 posée par M. Yann Gaillard

    Conditions d'accès aux lycées militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22540 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Enseignement de la biotechnologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01362 posée par M. Jacques Legendre

    Nomination en lycée des professeurs agrégés initialement affectés dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mouvement lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07369 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation du « lycée français de Genève »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Organisation des épreuves écrites du baccalauréat au Paraguay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte