Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 18676 posée par M. Joël Bourdin

Financement du régime de l'avantage social vieillesse géré par la caisse de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18732 posée par M. Pierre Dumas

Difficultés de la caisse de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1991
Pertinence
Question n° 18770 posée par M. Michel Miroudot

Situation de la caisse de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1991
Pertinence
Question n° 18846 posée par M. Louis Moinard

Diminution de la retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18847 posée par M. Charles Descours

Avantage social vieillesse

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18890 posée par M. Alain Gérard

Devenir de la retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18896 posée par M. Jean Grandon

Avenir des retraites des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18958 posée par M. Rémi Herment

Evolution des retraites des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19012 posée par M. Henri Belcour

Avenir du régime " Avantage social vieillesse " de la caisse autonome de retraite des médecins français

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19076 posée par M. Auguste Cazalet

Situation des médecins retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence