Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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652 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

443 questions

  1. Question n° 23763 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23450 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23480 posée par Mme Vivette Lopez

    Ruptures de stock sur certains médicaments ou vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 23356 posée par Mme Colette Giudicelli

    Projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 23364 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse du remboursement des soins ambulatoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 23372 posée par M. Bruno Retailleau

    Remboursement des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 23375 posée par Mme Éliane Giraud

    Avis du projet du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 23376 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés d'accès à l'audioprothèse pour les patients

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 23380 posée par M. François Bonhomme

    Dangerosité des déodorants contenant des sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 23393 posée par M. André Trillard

    Avis de projet du comité économique des produits de santé sur les baisses tarifaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé