Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0320G posée par M. Georges Labazée

Politique nationale de santé

Réponse du Ministère chargé de la famille

21/02/2014
Question n° 0291G posée par M. Alex Türk

Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2014
Question n° 0211G posée par M. Henri de Raincourt

Retraites

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

20/09/2013
Question n° 0195G posée par M. Gérard Dériot

Fin de vie

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

05/07/2013
Question n° 0122G posée par Mme Catherine Procaccia

Retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/03/2013
Question n° 0124G posée par M. Vincent Éblé

Dépendance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/03/2013
Question n° 0111G posée par Mme Sophie Joissains

Fiscalisation des allocations familiales

Réponse du Ministère chargé de la famille

22/02/2013
Question n° 0099G posée par Mme Annie David

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/02/2013
Question n° 0104G posée par M. Jean Louis Masson

Politique sociale du Gouvernement

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

08/02/2013
Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/12/2012