Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3913 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

2495 questions

Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau

Réglementation sur la composition des couches pour bébés

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

16/02/2017
Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sous-équipement en audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Question n° 1136G posée par M. Jean-Claude Requier

Disponibilité des vaccins obligatoires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

10/02/2017
Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Question n° 24938 posée par Mme Anne Émery-Dumas

Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des couches pour bébé

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/02/2017
Question n° 24951 posée par M. Michel Raison

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Question n° 24973 posée par M. Gérard Cornu

Droit à la retraite de médecins vétérinaires ayant exercé un mandat sanitaire au profit de l'État

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

09/02/2017
Question n° 24985 posée par Mme Danielle Michel

Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet

Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017