Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

159 questions

Question n° 0321S posée par M. René Teulade

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Question n° 0331S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2013
Question n° 0333S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Transfert d'une officine de pharmacie dans la commune de Régusse (Var)

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Question n° 0334S posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2013
Question n° 0335S posée par M. Daniel Reiner

Inscription de l'usine Solvay sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Question n° 0339S posée par M. Philippe Bas

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

Phagothérapie

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz

Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Réponse du Ministère chargé de la famille

28/02/2013
Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

04/04/2013