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Questions avec réponses

159 questions

1. Question n° 0584S posée par M. Michel Houel

   Sécurité sociale des élus

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   03/10/2013
2. Question n° 0589S posée par M. René Teulade

   Extension de l'allocation transitoire de solidarité

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   10/10/2013
3. Question n° 0624S posée par Mme Aline Archimbaud

   Déchets d'activités de soins infectieux provenant de malades soignés à domicile

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   07/11/2013
4. Question n° 0636S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Maintien de l'unité d'oncologie pédiatrique à l'hôpital de Garches

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   21/11/2013
5. Question n° 0638S posée par M. Claude Dilain

   Prise en charge médico-sociale des cancers en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   21/11/2013
6. Question n° 0647S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   28/11/2013
7. Question n° 0650S posée par M. Dominique Watrin

   Pensions des mineurs et consolidation de l'offre de soins du régime minier

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/12/2013
8. Question n° 0653S posée par M. Robert Tropeano

   Service d'urgence sur le bassin d'Agde

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   05/12/2013
9. Question n° 0654S posée par M. Ronan Kerdraon

   Formation des opticiens en trois ans

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/12/2013
10. Question n° 0668S posée par M. Bernard Cazeau

    Modalités de désignation du directeur des foyers départementaux de l'enfance

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    19/12/2013