Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 20686 posée par M. Pierre Biarnès

    Situation de certains médecins français d'Algérie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06221 posée par M. Pierre Vallon

    Médecins anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13914 posée par M. Emmanuel Hamel

    Initiations des médecins aux problèmes de l'enfance maltraitée

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17510 posée par M. Alfred Foy

    Exclusion et marginalisation des internes dans certains décrets et circulaires récents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00790 posée par M. Louis Souvet

    Recrutement de médecins par les centres hospitaliers généraux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03548 posée par M. André Vézinhet

    Situation des médecins à diplôme étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03649 posée par Mme Paulette Brisepierre

    Problème d'inscription à une attestation française de formation spécialisée (AFS) d'anesthésie-réanimation pour les médecins de nationalité française diplômés à l'étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04885 posée par M. Charles de Cuttoli

    Médecins non qualifiés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05495 posée par M. Louis Souvet

    Diminution du nombre des médecins anesthésistes dans les hôpitaux non universitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05612 posée par Mme Nelly Olin

    Crise de recrutement dans le secteur de l'anesthésie-réanimation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible