Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
135 questions
-
Question n° 22947 posée par M. Bernard Murat
Problèmes tarifaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 23089 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Déremboursement de DMI
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 23124 posée par Mme Élisabeth Lamure
Déremboursement des dispositifs médicaux implantables
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 23125 posée par M. François-Noël Buffet
Déremboursement des dispositifs médicaux implantables
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 23523 posée par M. Michel Moreigne
Déficit budgétaire du centre hospitalier de Guéret
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 23804 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Déremboursement des dispositifs médicaux implantables
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 23883 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques relatives aux services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 25249 posée par M. Robert Tropeano
Statut du conjoint collaborateur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01445 posée par M. André Vantomme
Difficultés des directeurs d'hôpitaux face à la réforme du financement des centres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 02931 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Ouverture du centre pénitentiaire de la Réunion
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence