Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 09326 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11074 posée par M. Georges Gruillot

    Situation critique des hôpitaux français

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12290 posée par M. André Vézinhet

    Suppression de lits au centre d'interruption volontaire de grossesse du CHU Arnaud-de-Villeneuve de Montpellier

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14883 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Etablissements associatifs participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14969 posée par Mme Françoise Férat

    Contribution nationale aux actions régionales de santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16505 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Etablissements associatifs participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17332 posée par M. Bernard Piras

    Situation préoccupante des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible