Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 17940 posée par M. André Vantomme

    Tarification à l'activité (T2A)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17556 posée par M. Thierry Repentin

    Évaluation de la réforme de la tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0451S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Tours

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17332 posée par M. Bernard Piras

    Situation préoccupante des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17385 posée par M. Ivan Renar

    Réforme de la tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible