Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
170 questions
-
Question n° 17940 posée par M. André Vantomme
Tarification à l'activité (T2A)
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 21999 posée par M. André Gattolin
Réforme des collèges et français langue seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge
Réforme du financement des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge
Réforme du financement des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 17556 posée par M. Thierry Repentin
Évaluation de la réforme de la tarification à l'activité
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 1498S posée par M. Hervé Poher
Certification des comptes de certains établissements de santé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 0451S posée par Mme Marie-France Beaufils
Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Tours
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 20813 posée par M. Jean Louis Masson
Liste des communautés de communes ayant moins de 5 000 habitants
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0585G posée par M. Michel Amiel
Fin de vie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence