Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

224 questions

  1. Question n° 0860S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0319S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

    Répartition des ressources des hôpitaux

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16926 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0171S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06016 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des cadres de santé de l'AP-HP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18363 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03715 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des cadres de santé de l'AP-HP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21528 posée par M. Emmanuel Hamel

    Grève aux urgences des hôpitaux de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne