Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0685S posée par M. Serge Boucheny

Publicité dans les écoles sur la semaine du désarmement

Réponse du ministère : Rapatriés

03/10/1985
Pertinence
Question n° 15124 posée par M. Serge Boucheny

Ouverture d'un restaurant universitaire à la faculté Tolbiac

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1984
Pertinence
Question n° 12495 posée par M. Serge Boucheny

Lycée Claude Monet: enseignement des sciences physiques et naturelles

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1983
Pertinence
Question n° 08424 posée par M. Serge Boucheny

Situation d'une entreprise d'éditions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1982
Pertinence
Question n° 00199 posée par M. Serge Boucheny

Ecoliers de Paris: départ en classe de nature

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1980
Pertinence
Question n° 00200 posée par M. Serge Boucheny

15e arrondissement: manque d'équipements sportifs scolaires

Réponse du ministère : Jeunesse

23/10/1980
Pertinence
Question n° 00209 posée par M. Serge Boucheny

Situation de certains établissements scolaires (Paris 15e)

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1980
Pertinence
Question n° 00210 posée par M. Serge Boucheny

Lycée Buffon (Paris 15e): situation

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1980
Pertinence
Question n° 02679 posée par M. Serge Boucheny

Situation scolaire à Paris

Réponse du ministère : Éducation

13/03/1980
Pertinence
Question n° 31989 posée par M. Serge Boucheny

Situation du lycée technique Louis-Armand, à Paris (15e)

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1979
Pertinence