Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 26086 posée par M. Serge Boucheny

    Reconstitution de carrière de certains anciens combattants volontaires de la Résistance

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24455 posée par M. Serge Boucheny

    Relations économiques et culturelles avec la RDA

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny

    Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23536 posée par M. Serge Boucheny

    Situation du bureau central des postes du 16 arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23088 posée par M. Serge Boucheny

    Défense: transfert vers la province de divers établissements dépendant du ministère

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny

    Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 16708 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des artistes musiciens français

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16605 posée par M. Serge Boucheny

    Suresnes (Haut-de-Seine): reconstruction d'une division électronique de la SNECMA

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16414 posée par M. Serge Boucheny

    Accord de coopération entre la CEE et Israël

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15949 posée par M. Serge Boucheny

    Règlement de la situation de certains militaires à la suite des évènements d'Afrique du Nord et de la guerre d'Indochine

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte