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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
107 questions
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Question n° 26086 posée par M. Serge Boucheny
Reconstitution de carrière de certains anciens combattants volontaires de la Résistance
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 24455 posée par M. Serge Boucheny
Relations économiques et culturelles avec la RDA
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny
Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 23536 posée par M. Serge Boucheny
Situation du bureau central des postes du 16 arrondissement de Paris
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 23088 posée par M. Serge Boucheny
Défense: transfert vers la province de divers établissements dépendant du ministère
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny
Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 16708 posée par M. Serge Boucheny
Situation des artistes musiciens français
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16605 posée par M. Serge Boucheny
Suresnes (Haut-de-Seine): reconstruction d'une division électronique de la SNECMA
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 16414 posée par M. Serge Boucheny
Accord de coopération entre la CEE et Israël
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 15949 posée par M. Serge Boucheny
Règlement de la situation de certains militaires à la suite des évènements d'Afrique du Nord et de la guerre d'Indochine
Réponse du ministère : Défense
Pertinence