Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

107 questions

Question n° 01306 posée par M. Serge Boucheny

Touring-Club de France: situation financière

Réponse du ministère : Jeunesse

17/12/1980
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Serge Boucheny

Situation de l'entreprise Vidal, à Paris (15e)

Réponse du ministère : Travail

12/12/1980
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Serge Boucheny

Entreprise: protection de l'emploi et des droits acquis

Réponse du ministère : Travail

28/11/1980
Pertinence
Question n° 00946 posée par M. Serge Boucheny

Transfert de la direction de la météorologie à Toulouse

Réponse du ministère : Transports

26/11/1980
Pertinence
Question n° 00874 posée par M. Serge Boucheny

IFOP: situation du personnel

Réponse du ministère : Travail

23/11/1980
Pertinence
Question n° 00781 posée par M. Serge Boucheny

SNECMA: création d'une nouvelle usine

Réponse du ministère : Défense

20/11/1980
Pertinence
Question n° 00782 posée par M. Serge Boucheny

SNECMA: construction d'un moteur militaire

Réponse du ministère : Défense

20/11/1980
Pertinence
Question n° 00199 posée par M. Serge Boucheny

Ecoliers de Paris: départ en classe de nature

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1980
Pertinence
Question n° 00200 posée par M. Serge Boucheny

15e arrondissement: manque d'équipements sportifs scolaires

Réponse du ministère : Jeunesse

23/10/1980
Pertinence
Question n° 00209 posée par M. Serge Boucheny

Situation de certains établissements scolaires (Paris 15e)

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1980
Pertinence