Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 00210 posée par M. Serge Boucheny

    Lycée Buffon (Paris 15e): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00112 posée par M. Serge Boucheny

    Situation du groupe AGF

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 35256 posée par M. Serge Boucheny

    Interdiction d'une manifestation de citoyens turcs à Strasbourg

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 35194 posée par M. Serge Boucheny

    Revendications du personnel d'une entreprise d'édition à Paris

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 35033 posée par M. Serge Boucheny

    Société française de munitions: situation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 34930 posée par M. Serge Boucheny

    Transport en province du centre de sécurité sociale des travailleurs migrants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 34931 posée par M. Serge Boucheny

    Fermeture du restaurant de la Tour Eiffel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 34892 posée par M. Serge Boucheny

    Politique française à l'égard du Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 34685 posée par M. Serge Boucheny

    Centre de chèques postaux Paris 15: surveillance médicale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 34630 posée par M. Serge Boucheny

    Fermeture d'un intermarché: conséquences

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte