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Questions avec réponses

107 questions

1. Question n° 29927 posée par M. Serge Boucheny

   Situation du personnel d'une entreprise parisienne non polluante

   Réponse du ministère : Travail

   13/04/1979

   Pertinence

2. Question n° 29931 posée par M. Serge Boucheny

   Personnels de l'industrie hôtelière parisienne: repos hebdomadaire

   Réponse du ministère : Travail

   13/04/1979

   Pertinence

3. Question n° 29932 posée par M. Serge Boucheny

   Litiges du travail portés en justice: lenteur de la procédure

   Réponse du ministère : Justice

   13/04/1979

   Pertinence

4. Question n° 29714 posée par M. Serge Boucheny

   Caisse d'allocations familiales de Paris 15e: décentralisation

   Réponse du ministère : Santé

   03/04/1979

   Pertinence

5. Question n° 29288 posée par M. Serge Boucheny

   Services modernisés des chèques postaux: conditions de travail

   Réponse du ministère : Postes

   01/03/1979

   Pertinence

6. Question n° 28448 posée par M. Serge Boucheny

   EGDF: construction d'une maison familiale de retraite en Corse

   Réponse du ministère : Santé

   14/12/1978

   Pertinence

7. Question n° 28453 posée par M. Serge Boucheny

   Incident dans une cantine

   Réponse du ministère : Postes

   14/12/1978

   Pertinence

8. Question n° 28454 posée par M. Serge Boucheny

   Hôpital Laënnec: création d'un centre d'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du ministère : Santé

   14/12/1978

   Pertinence

9. Question n° 28367 posée par M. Serge Boucheny

   Enseignement préélémentaire et élémentaire à Paris: remplacement du personnel en congé

   Réponse du ministère : Éducation

   09/12/1978

   Pertinence

10. Question n° 27937 posée par M. Serge Boucheny

    Centre postal d'Orly: avenir

    Réponse du ministère : Postes

    08/11/1978

    Pertinence