Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 01713 posée par M. Serge Boucheny

    Menaces de licenciements à la société Panhard

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01714 posée par M. Serge Boucheny

    Réparation par l'armée des automitrailleuses légères Panhard

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0085S posée par M. Serge Boucheny

    Licenciements à la société d'étude, de recherche et d'engineering dans le treizième arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26403 posée par M. Serge Boucheny

    Fonctionnement de la clinique Richemont (Paris 13ème)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15726 posée par M. Serge Boucheny

    Licenciements à la société A.B.G./SEMCA (Paris et Toulouse)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 15768 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de la société parisienne de peinture et décoration

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 01179 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'entreprise Vidal, à Paris (15e)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 01011 posée par M. Serge Boucheny

    Entreprise: protection de l'emploi et des droits acquis

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 34931 posée par M. Serge Boucheny

    Fermeture du restaurant de la Tour Eiffel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 34630 posée par M. Serge Boucheny

    Fermeture d'un intermarché: conséquences

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte