Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0066S posée par M. Serge Boucheny

    Intentions du Gouvernement en ce qui concerne la présence en France de l'ancien dictateur d'Haïti

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0068S posée par M. Serge Boucheny

    Intentions du Gouvernement français en ce qui concerne les atteintes aux droits de l'homme commises par les autorités israëliennes dans les territoires occupés

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0689S posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France en ce qui concerne la politique israélienne dans les territoires occupés

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24455 posée par M. Serge Boucheny

    Relations économiques et culturelles avec la RDA

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0605S posée par M. Serge Boucheny

    Atteintes aux droits de l'homme au Guatemala: position du Gouvernement français

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0602S posée par M. Serge Boucheny

    Relations entre la France et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 13532 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des prisonniers d'opinion en Centrafrique

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0084A posée par M. Serge Boucheny

    Initiatives de la France en matière de désarmement

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10453 posée par M. Serge Boucheny

    Questionnaire sur la politique étrangère et la défense

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0305S posée par M. Serge Boucheny

    Action de la diplomatie française en faveur de la Namibie

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte