Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

169 questions

  1. Question n° 01877 posée par M. Serge Boucheny

    Règlement de certaines situations résultant des évènements d'Afrique du Nord ou d'Indochine

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01713 posée par M. Serge Boucheny

    Menaces de licenciements à la société Panhard

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01714 posée par M. Serge Boucheny

    Réparation par l'armée des automitrailleuses légères Panhard

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01715 posée par M. Serge Boucheny

    Equipement des armées en véhicules blindés légers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0095S posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'emploi à la société Panhard

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 01520 posée par M. Serge Boucheny

    Application de la loi concernant certains événements d'Afrique du nord et d'Indochine

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0085S posée par M. Serge Boucheny

    Licenciements à la société d'étude, de recherche et d'engineering dans le treizième arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0066S posée par M. Serge Boucheny

    Intentions du Gouvernement en ce qui concerne la présence en France de l'ancien dictateur d'Haïti

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0067S posée par M. Serge Boucheny

    Démarches du Gouvernement français pour la sauvegarde des droits de l'homme en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0068S posée par M. Serge Boucheny

    Intentions du Gouvernement français en ce qui concerne les atteintes aux droits de l'homme commises par les autorités israëliennes dans les territoires occupés

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte