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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
169 questions
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Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny
Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 23536 posée par M. Serge Boucheny
Situation du bureau central des postes du 16 arrondissement de Paris
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 0622S posée par M. Serge Boucheny
Mise en place de cyclotrons à Lyon et à Caen
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0075A posée par M. Serge Boucheny
Fabrication d'un avion de combat
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 23088 posée par M. Serge Boucheny
Défense: transfert vers la province de divers établissements dépendant du ministère
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0616S posée par M. Serge Boucheny
Aménagement d'une zone industrielle dans le secteur Tolbiac à Paris
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0604S posée par M. Serge Boucheny
Remboursement par la sécurité sociale de l'hyperthermie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0605S posée par M. Serge Boucheny
Atteintes aux droits de l'homme au Guatemala: position du Gouvernement français
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 0615S posée par M. Serge Boucheny
Politique du Gouvernement à l'égard de l'administration des monnaies et médailles
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 0602S posée par M. Serge Boucheny
Relations entre la France et l'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence