Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

169 questions

  1. Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny

    Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23536 posée par M. Serge Boucheny

    Situation du bureau central des postes du 16 arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0622S posée par M. Serge Boucheny

    Mise en place de cyclotrons à Lyon et à Caen

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0075A posée par M. Serge Boucheny

    Fabrication d'un avion de combat

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23088 posée par M. Serge Boucheny

    Défense: transfert vers la province de divers établissements dépendant du ministère

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0616S posée par M. Serge Boucheny

    Aménagement d'une zone industrielle dans le secteur Tolbiac à Paris

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0604S posée par M. Serge Boucheny

    Remboursement par la sécurité sociale de l'hyperthermie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0605S posée par M. Serge Boucheny

    Atteintes aux droits de l'homme au Guatemala: position du Gouvernement français

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0615S posée par M. Serge Boucheny

    Politique du Gouvernement à l'égard de l'administration des monnaies et médailles

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0602S posée par M. Serge Boucheny

    Relations entre la France et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte