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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
169 questions
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Question n° 0053A posée par M. Serge Boucheny
Politique du Gouvernement en Nouvelle Calédonie
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny
Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 0559S posée par M. Serge Boucheny
Modernisation de la manufacture des Gobelins et sauvegarde de l'emploi
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0254G posée par M. Serge Boucheny
Désarmement
Réponse du ministère : Rapatriés
Pertinence
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Question n° 16708 posée par M. Serge Boucheny
Situation des artistes musiciens français
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16605 posée par M. Serge Boucheny
Suresnes (Haut-de-Seine): reconstruction d'une division électronique de la SNECMA
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 16414 posée par M. Serge Boucheny
Accord de coopération entre la CEE et Israël
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 0464S posée par M. Serge Boucheny
Respect des libertés syndicales dans les entreprises de l'Etat
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 15949 posée par M. Serge Boucheny
Règlement de la situation de certains militaires à la suite des évènements d'Afrique du Nord et de la guerre d'Indochine
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0104A posée par M. Serge Boucheny
Industrie aéronautique spatiale française
Réponse du ministère : Défense
Pertinence