Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

169 questions

  1. Question n° 0459S posée par M. Serge Boucheny

    Perspectives de développement de la tapisserie nationale des Gobelins

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0460S posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'association des ouvriers en instruments de précision

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15726 posée par M. Serge Boucheny

    Licenciements à la société A.B.G./SEMCA (Paris et Toulouse)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15768 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de la société parisienne de peinture et décoration

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15124 posée par M. Serge Boucheny

    Ouverture d'un restaurant universitaire à la faculté Tolbiac

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13532 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des prisonniers d'opinion en Centrafrique

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0084A posée par M. Serge Boucheny

    Initiatives de la France en matière de désarmement

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0414S posée par M. Serge Boucheny

    Développement de l'équipement médical français

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0415S posée par M. Serge Boucheny

    Développement des techniques de pointe en matière de conservation et de traitement ionisant tout en assurant les garanties de sécurité et de santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 13218 posée par M. Serge Boucheny

    Arsenal de Roanne: respect des libertés syndicales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte