Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

169 questions

Question n° 02311 posée par M. Serge Boucheny

Etudiants en pharmacie: service national

Réponse du ministère : Défense

21/10/1981
Pertinence
Question n° 0106S posée par M. Serge Boucheny

Situation d'une entreprise de Paris

Réponse du ministère : Défense

23/09/1981
Pertinence
Question n° 0049A posée par M. Serge Boucheny

Désarmement: initiatives françaises à l'ONU et en Europe

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/09/1981
Pertinence
Question n° 00891 posée par M. Serge Boucheny

Personnel du service des réservations d'Air-France: revendications

Réponse du ministère : Transports

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00618 posée par M. Serge Boucheny

Situation d'une entreprise d'équipement aéronautique à Paris 15

Réponse du ministère : Travail

09/07/1981
Pertinence
Question n° 02485 posée par M. Serge Boucheny

Aide aux pays du tiers monde: aide de la France

Réponse du ministère : Coopération

26/03/1981
Pertinence
Question n° 01306 posée par M. Serge Boucheny

Touring-Club de France: situation financière

Réponse du ministère : Jeunesse

17/12/1980
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Serge Boucheny

Situation de l'entreprise Vidal, à Paris (15e)

Réponse du ministère : Travail

12/12/1980
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Serge Boucheny

Entreprise: protection de l'emploi et des droits acquis

Réponse du ministère : Travail

28/11/1980
Pertinence
Question n° 00946 posée par M. Serge Boucheny

Transfert de la direction de la météorologie à Toulouse

Réponse du ministère : Transports

26/11/1980
Pertinence