Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

169 questions

  1. Question n° 35033 posée par M. Serge Boucheny

    Société française de munitions: situation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 34930 posée par M. Serge Boucheny

    Transport en province du centre de sécurité sociale des travailleurs migrants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 34931 posée par M. Serge Boucheny

    Fermeture du restaurant de la Tour Eiffel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 34892 posée par M. Serge Boucheny

    Politique française à l'égard du Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 34685 posée par M. Serge Boucheny

    Centre de chèques postaux Paris 15: surveillance médicale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 34630 posée par M. Serge Boucheny

    Fermeture d'un intermarché: conséquences

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 34637 posée par M. Serge Boucheny

    Caisse d'allocations familiales de la région parisienne: situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 34625 posée par M. Serge Boucheny

    Sanctions à l'encontre d'employés des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 34465 posée par M. Serge Boucheny

    UEO: modification du traité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 34239 posée par M. Serge Boucheny

    Hôtellerie et restauration: respect des deux jours de repos consécutifs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte